Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SWISS SALONS
DIV. S.A.

Numéro de dépôt :
92414712
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
GRENOBLE

Présentation de la marque SWISS SALONS

Déposée le 27 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) DIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « SWISS SALONS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIV domicilié(e) 22, 24 Avenue de l'Ile Brune, 38120 ST EGREVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIV. S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DIV a également déposé les autres marques suivantes : J.C. JEZEQUEL , TEMPO LIBERO J.C. JEZEQUEL LA MODE AU MASCULIN , JEAN-CLAUDE JEZEQUEL , SOCRATE , SWEATISSIMO , LIANTEX , JEZEQUEL CLASSIC FASHION


DIV. S.A. - 22, 24 Avenue de l'Ile Brune, 38120 ST EGREVE - France


DIV. S.A. - France


Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Vente de Meubles, Sièges, Luminaires

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.